Le conseil d’administration est composé comme suite :
Gerd D. Goyvaerts
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Gerd D. Goyvaerts
Gerd est associé chez Tiberghien. Il s’occupe principalement des aspects fiscaux des patrimoines professionnels et privés des entrepreneurs belges et des particuliers fortunés, des HNWI, des planifications (internationales) patrimoniales et des planifications (internationales) des sociétés, des droits de succession, de la planification successorale et de la migration des particuliers et des entreprises de/vers la Belgique.
Gerd s’est également spécialisé dans les affaires fiscales concernant les trusts et les fondations Anglo-saxonne, avec une attention particulière pour l’application de la taxe Caïman, les régularisations et la prévention contre le blanchiment.
Il s’exprime régulièrement lors de séminaires (inter)nationaux. Il est également l’auteur de diverses publications fiscales dans des revues renommées telles « Tijdschrift voor Fiscaal Recht », « Fiscale Actualiteit », « Trusts & Trustees » et « Vermogensplanning in de Praktijk ».
Gerd est actif au sein de la “International Bar Association (IBA) en tant que membre du Comité contre le blanchiment et comme membre du Comité Private client. Gerd est président de la Belgian Association of Tax Lawyers (BATL) et International Fellow au sein de l’American College of Trust and Estate Counsel (ACTEC). Il est également membre honoraire et ancien Président et Vice-Président de la Tax Commission de l’AIJA (Association Internationales des Jeunes Avocats).
- Gerd a été nommé “notable professional” par la Chambers HNW Band 1 ranking en 2019.
- Gerd a été nommé “world leading professional” dans le domaine des clients particuliers par le Who’s Who Legal 2017.
Données de contact : Gerdd.Goyvaerts@tiberghien.com
Tiberghien Antwerpen
One Roof Building
Grotesteenweg 214 B.4
BE-2600 Antwerp
T +32 3 443 20 00
F +32 3 443 20 20
BE-2600 Antwerp
T +32 3 443 20 00
F +32 3 443 20 20
Tiberghien Brussel
Tour & Taxis
Havenlaan|Avenue du Port 86C B.419
BE-1000 Brussels
T +32 2 773 40 00
F +32 2 773 40 55
BE-1000 Brussels
T +32 2 773 40 00
F +32 2 773 40 55
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Jacques Malherbe
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Jacques Malherbe
Jacques Malherbe
bénéficie d’une vaste expérience et d’une grande notoriété dans le domaine du droit fiscal. Il conseille des clients belges et étrangers dans tous les domaines de la fiscalité.
Jacques Malherbe est également actif dans la pratique du contentieux et de l’arbitrage.
Il a enseigné le droit fiscal à l’UCL, et l’enseigne encore actuellement dans plusieurs universités à l’étranger. Il est l’auteur de nombreuses publications en droit fiscal.
Jacques Malherbe est reconnu en tant que « Senior Statesman » en droit fiscal par Chambers & Partners, qui le qualifie de « praticien très respecté sur le marché fiscal belge, considéré par les sources comme étant ‘très expérimenté et éminent’ ».
Contact : Jacques.Malherbe@simontbraun.eu
Avenue Louise 149 (boîte 20)
1050 Bruxelles – Belgique
Tel: +32 2 533 17 54
Fax: +32 2 533 17 92
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Joris Draye
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Joris Draye
Joris Draye est un avocat du cabinet NijsDraye. Il est spécialisé dans les questions de fiscalité internationale et conseille des personnes et des familles fortunées. Joris est membre de la Society of Estate and Trust Practitioners (STEP Benelux). Il est diplômé de la KU Leuven (licence en droit et diplôme d’études en fiscalité) et a également obtenu un LL.M. in Tax au King’s College London.
Contact : joris.draye@nijsdraye.be
Joris Draye
NijsDraye | Advocaten
Della Faillelaan 28
2900 Schoten
+32 3 302 48 65
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Sabrina Scarna
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Sabrina Scarnà
Sabrina Scarnà est licenciée en droit de l’UCL et membre du Barreau de Bruxelles depuis 1999.
Elle est spécialisée en droit fiscal (en ce compris la planification patrimoniale et successorale) et en droit pénal financier.
Avocate fiscaliste, elle est chargée de conférences au Master en gestion fiscale à la Solvay Brussels School of Economics and Management (ULB) ainsi que du cours du droit pénal fiscal dispensé à la formation interuniversitaire en droit pénal des affaires (UCL, ULiège, ULB). Elle est, par ailleurs, rédactrice en chef de la Revue internationale du patrimoine (Legitech) et fait partie du comité de rédaction de la Revue du droit pénal de l’entreprise (Larcier). Experte reconnue en la matière, elle siège dans différentes instances en cette qualité (OBFG, CCBE).
Elle est souvent appelée comme oratrice ou formatrice et est l’auteur de nombreuses publications. On peut citer, à titre d’exemples, parmi les plus récentes :
- « La régularisation fiscale – DLU quater », Sabrina Scarnà et Renaud Thonet, RPP, 2018/3 Larcier ;
- « La directive 2018/822/UE du Conseil du 25 mai 2018 ou « DAC 6 » : l’obligation de déclaration des conseils fiscaux potentiellement agressifs », Le Pli juridique, Anthemis, décembre 2018, n°46 ;
- « Prévention du blanchiment : les obligations de l’avocat en pratique », in « Les avocats et le blanchiment : actualités, enjeux et perspectives », Conférence du jeune barreau, Larcier, 2018 :
- Les nouveaux atouts de l’assurance-vie en matière de planification patrimoniale et successorale, Sabrina Scarnà et Pauline Maufort, Revue internationale du Patrimoine, n°1, 2018, Legitech
Contact : SS@tetralaw.com
Avenue Louise 240/3 Louizalaan
B-1050 Bruxelles – Belgique
Tel.:+32 (0)2 535 73 28
Fax:+32 (0)2 535 73 21
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Nathalie Lannoy
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Nathalie Lannoy
Profil
· Licenciée en droit de l’Université libre de Bruxelles (1991)
· Licenciée en droit économique et des affaires de la Vrije Universiteit Brussel (1994)
· Titulaire d’un master complémentaire en gestion fiscale de la Solvay Business School (2010)
· Avocat au barreau de Bruxelles depuis 1991 (ordre français des avocats du barreau de Bruxelles)
· Avocat associé auprès du cabinet Delahaye avocats.
Activités dominantes
· Interventions pour des questions de fiscalité directe et de droit des sociétés dans des planifications patrimoniales belges et internationales
· Régularisations fiscales et questions de fiscalité directe
· Transmission des entreprises familiales
· Droit des sociétés (pacte d’actionnaires et convention de vote, cession d’actions et de parts sociales, conflit entre actionnaires ou associés,…)
· Assistance quotidienne aux entrepreneurs, aux dirigeants d’entreprise, aux P.M.E et aux actionnaires
· Certains contentieux en matière fiscale, commerciale et de droit des sociétés
Langues pratiquées
· Français
· Bonne connaissance du néerlandais
· Bonne connaissance de l’anglais
Contactrue du Mail 13‐15
1050 Bruxelles
T/ +32 (0)2 486 40 00 – F/ +32 (0)2 486 22 75
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Werner Heyvaert
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Werner Heyvaert
CV en bref
Werner Heyvaert est associé et avocat chez AKD. Il jouit d’une expérience de plus de 30 ans en droit fiscal belge et international, et est spécialisé en droit fiscal des sociétés (aussi bien institutionnel, transactionnel que contentieux).
Werner conseille et accompagne des clients dans de nombreux secteurs d’activité, notamment la banque et la finance (y compris les assurances), le bâtiment et la construction, la pharmacie, l’énergie, les services professionnels, les services publics et le capital d’investissement. Ses clients apprécient son approche pragmatique alliée à son expertise approfondie et sa grande réactivité
Werner Heyvaert
Avocat | Associé
T: +32 2 629 4288
M: +32 474 011 363
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Paul Verhaeghe
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Paul Verhaeghe
Paul Verhaeghe est avocat depuis 1998 et membre des Ordres d’Avocats de Flandre-Orrientale et de l’Ordre néerlandophone des avocats de Bruxelles où son cabinet principal est établi. Il traite principalement le droit fiscal. Des autres matières qu’il pratique et qui sont liées au droit fiscal sont : le droit pénal financier, le droit des assurances, la responsabilité des professions du chiffre et les successions.
Après ses études à l’Université de Gand où il a obtenu sa licence en droit, il a continué sa formation par une étude supplémentaire en droit fiscal à l’Université libre de Bruxelles. Il collabore depuis 2004 avec le Cabinet d’Avocats Lauwers. Depuis 2018 il est membre du Conseil d’Administration de la Belgian Association of Tax Lawyers. Il est co-fondateur de Wanted Law Tax en automne 2021.
La branche émergente du droit fiscal par rapport aux activités numériques porte son intérêt particulier. Il suit ces nouvelles tendances de près et y participe en répondant à des consultations publiques et en écrivant des articles.
Contact :
Bruxelles : avenue de Villegas 6 à 1083 Bruxelles. Tél. 02.358.65.19. Fax 02.358.65.19. Email : paul@wanted.law
Flandre-Orrientale : ‘t Rood Paard 44 à 8510 Courtrai. Tél. 056.20.33.60. Fax 056.20.33.60. Email : paul@wanted.law
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Mikael Gossiau
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Mikael Gossiaux
Mikaël Gossiaux est avocat associé chez Hirsch & Vanhaelst, membre du barreau de Bruxelles depuis 2004.
Il possède une solide connaissance de la fiscalité des entreprises et des personnes, en ce compris la TVA et les opérations de réorganisation. Cette pratique l’amène à intervenir tant au stade du conseil qu’au stade du contentieux administratif ou judiciaire. Il a également introduit de nombreuses procédures de ruling auprès du Service des Décisions Anticipées.
Mikaël est également actif dans le monde académique. Il est Professeur associé, membre du Centre de Droit privé de l’Université Libre de Bruxelles, Maître de stage à l’Université Libre de Bruxelles, Chargé de conférences au sein de l’Executive Master en Gestion fiscale de la Solvay Brussels School, Assistant chargé d’Exercices en Droit fiscal à la Faculté de Droit et de Criminologie et, enfin, Professeur invité de procédure fiscale à l’EPHEC-PS.
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BATL fait appel aux avocats en Belgique, spécialisés en droit fiscal, afin qu’ils rejoignent l’association. Il est fortement recommandé à tout avocat qui exerce ses activités en droit fiscal de devenir membre. De plus amples informations, ainsi que le formulaire pour devenir membre, peuvent être obtenus sur simple demande par email.